Revenons, si vous me le permettez, à l’ordre du jour du conseil, qui sera principalement consacré au vote du budget 2016.
Le budget 2016 que nous allons vous proposer est conforme aux orientations données en début de mandat et pour tous les habitants de la communauté urbaine, je dis bien pour tous.
Je m’explique :
Tout d’abord, la stabilité des taux de fiscalité relevant de la communauté urbaine. Je m’étais engagé à ce que les taux de fiscalité, dans la mesure du possible, n’augmentent pas. Cette année encore, l’exécutif communautaire est parvenu, malgré toutes les contraintes, à ce maintien des taux de fiscalité. Cette volonté politique, nous l’avons eue dès le début du mandat, avec la majorité communautaire que je représente. Nous avons jusqu’alors pu l’honorer car la communauté urbaine est en bonne santé financière et, surtout, car notre préoccupation principale est de préserver le pouvoir d’achat des habitants, d’améliorer la qualité de vie et de préserver le vivre ensemble.
Ensuite, le budget d’investissement est ambitieux et au profit de tous.
En effet, la communauté urbaine affiche, à nouveau pour 2016, un niveau d’investissements ambitieux avec 27 millions d’euros tous budgets confondus, pour continuer à être la locomotive et le chef de file du territoire, ceci au profit de tous les habitants.
Les trois priorités du mandat, à savoir je le rappelle, le développement économique, l’innovation et l’enseignement supérieur ; le renouvellement urbain et l’attractivité résidentielle ; et la cohésion sociale, se voient allouer plus de la moitié des investissements sur le budget principal.
Dans ses priorités, je veux revenir notamment sur trois projets structurants, qui ont une importance plus que significative dès le début de mon mandat.
• 1er projet structurant : la RCEA.
Les travaux de la RCEA sont engagés sur notre territoire sous la maîtrise d’ouvrage de l’Etat. Nous aurons bientôt une 2 x 2 voies qui arrivera de Chalon jusqu’au rond-point Jeanne Rose. Des travaux ont également été engagés au niveau de Blanzy. Mais, ceci n’est qu’une première étape, vous le savez.
Je veux rappeler que la communauté urbaine a été à l’initiative et s’est fortement engagée pour la gratuité de cette 2 x 2 voies, ce qui n’a pas été facile. Mais, au final, l’Etat s’est engagé, dès 2012, à réaliser les travaux. Il l’a fait à une condition : que les collectivités s’engagent financièrement à ses côtés. La communauté s’est engagée à hauteur de 5 millions.
Nous l’avons fait avant tout pour la sécurité de tous ceux qui empruntent cette route si meurtrière depuis des années. L’actualité, malheureusement, nous le prouve encore puisque, vendredi dernier, un jeune de 19 ans a trouvé la mort sur la bretelle de Blanzy. Il était indispensable et vital de prendre nos responsabilités et d’agir pour préserver des vies. Nous l’avons fait aussi parce que nous estimons que cette route Centre Europe Atlantique est stratégique pour le développement économique de notre territoire.
• 2e projet structurant : le très haut débit et le haut débit
Vous le savez, le conseil départemental, sous l’ancienne majorité, s’est engagé dans le déploiement du très haut débit et du haut débit sur le département. S’agissant de notre territoire, ce déploiement s’effectuera en deux phases : la première de 2016 à 2020 et la seconde de 2020 à 2022.
Là-encore, la communauté urbaine n’a pas hésité à s’engager dans le financement, à hauteur de 4,1 millions pour la réalisation de cette première phase, sous maîtrise d’ouvrage du conseil départemental.
Bien plus, pour diminuer l’inégalité entre les communes, autant que possible, entre les habitants relevant de la 1ère phase de travaux et ceux relevant de la 2e phase, j’ai demandé aux services de réaliser très rapidement une étude sur le périmètre dans lequel une action de montée en débit pourrait être entreprise en respect de la réglementation. Cette étude est désormais réalisée.
Elle conclut que la communauté urbaine, en respect de la réglementation, pourra déployer le haut débit sur 10 communes, en plus de la première phase du plan départemental, qui sont Blanzy, Ciry, Gourdon, Marmagne, Pouilloux, Saint-Eusèbe, Saint-Firmin, Saint-Laurent-d’Andenay, Saint-Symphorien-de-Marmagne et Torcy.
Pour que nous soyons le plus réactif possible, vous le verrez dans le cadre de ce conseil, nous avons un projet de délibération sur ce programme communautaire de montée en débit.
Cela signifie que le déploiement du haut débit, sous maîtrise d’ouvrage communautaire, débutera l’année prochaine puisque nous y affectons 2,3 millions au budget 2016 et 1,45 million pour 2017, donc au total 3,75 millions d’euros. Cette volonté forte permettra de terminer la montée en débit dans ces 10 communes dès 2018.
Sur ce mandat, la communauté urbaine investira donc au total 8 millions d’euros pour l’aménagement numérique au profit de tous les habitants, tout en soulignant que cet investissement ne concerne pas les villes du Creusot et de Montceau, puisque ce sont des villes pour lesquelles un opérateur privé s’est déclaré.
3e projet structurant : Coriolis
Plus du tiers du budget investissement dédié au développement économique sera consacré à l’espace économique Coriolis. Outre le réaménagement du parking, sous maîtrise d’ouvrage de la SNCF, nous avons l’ambition de faire de l’espace Coriolis – gare TGV Creusot Montceau l’un des principaux hubs ferroviaires bourguignons et nationaux mais aussi un parc d’activités interconnecté et une vitrine pour le territoire communautaire.
L’espace Coriolis, qui représente une réserve foncière de 90 hectares, réunira donc à la fois des activités tertiaires, de services à l’industrie et logistiques.
Ainsi, les 24 entreprises déjà présentes sur cet espace et les 400 employés qui y travaillent verront cette zone se transformer et se développer. C’est en tout cas la volonté que nous affichons et qui se traduit par des investissements conséquents.
David Marti
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« Les budgets eau et assainissement ont l’obligation que d’être uniquement financés par les fonds reçus dans le cadre des textes.
L’engagement de ne pas augmenter les coûts sera maintenu grâce à la stabilisation des coûts.
Les orientations du mandat : assurer maitrise qualitative des eaux, sécurité des biens et des personnes s’agissant incendie et eau, assurer services durables.
Mise en conformité des barrages, amélioration des rendements des services publics. Montant d’investissement de près de 6,5 millions pour les deux budgets.
L’un des chantiers important de cet exercice qui va mobiliser expert et élus, c’est la mise en oeuvre de la régie intéressée communautaire. Les prestations et objectifs définitifs seront entérinés début 2017. Ces budgets sont établis sans augmentation des tarifs. »
Sylvie Lecoeur
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Merci Monsieur le Président,
« Dans ce moment de questionnement sur la visibilité de nos actions, sur la confusion que beaucoup peuvent ressentir des choix politiques des uns et des autres, il nous paraît essentiel que le budget soit un outil de compréhension et de différenciation de la politique engagée par la majorité.
Je ne remets pas en cause l’excellente présentation de notre Vice Président, Olivier Perret, présentation indispensable pour garantir de la bonne gestion de nos finances publiques.
Une présentation complémentaire, moins formelle mais plus pédagogique, permettrait de visualiser les choix qui sont retenus et mise en œuvre par la majorité.
Je ne reprends pas ce que nous avions dit pour le débat d’orientation budgétaire.
Cependant une chose. L’intégration des actions menées pour le développement durable, nous paraît salutaire pour les prochains budgets. De même, je reprends l’exemple que j’avais mis en avant pour le DOB. L’intégration au budget de l’obligation qui nous est faite par la loi de la production d’énergie pour subvenir aux besoins de la consommation du territoire, contribuera à cette visibilité si bénéfique. Permettez-moi un petit aparté, nous espérons que cet aspect,l’énergie, sera pris en compte à sa juste place dans le PLUI.
Je vous renouvelle notre engagement de poursuivre cette réflexion par des propositions concrètes.
L’adoption du budget marque pour nous, cette volonté de contribuer, avec les convictions d’une écologie politique de progrès et d’innovation, à la réussite de notre communauté.
Au lendemain d’élections confuses, et l’adoption du budget nous le permet, nous souhaitons renouveler notre participation à la majorité, participation active par nos propositions, participation par l’apport de l’écologie dans la mise en œuvre de solutions.
C’est pourquoi, Monsieur le Président, nous votons ce budget 2016 que vous nous présentez. »
Pierre-Etienne GRAFFARD
Europe Ecologie Les Verts
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L’année 2016 sera le théâtre de la mise en œuvre des nouveaux dispositifs en matière de transport public sur notre communauté. Des dispositifs qui ont généré un travail de réflexion, de consultation, de communication et d’information très important. Je tiens à remercier vivement tous les services, tous les partenaires, qui ont, avec professionnalisme, géré l’ensemble des étapes de ce lourd dossier.
Le dossier est toujours ouvert et nous travaillons désormais à la construction du réseau scolaire pour la rentrée 2016 ainsi qu’au transport à la demande qui seront gérés en direct par la communauté dans le cadre de marchés de service spécifiques.
La redéfinition du réseau urbain au travers du renouvellement de contrat de délégation de service public a motivé des prises de décision courageuses visant à servir l’intérêt général et le bien commun. Je tiens aussi à saluer l’unanimité dont nous avons su faire preuve dans les votes scellant ces décisions.
Un de nos objectifs a été d’optimiser et de rationnaliser notre réseau de transport urbain.
Un autre a été de créer ce nouveau réseau en le calant sur des publics cibles et en le définissant à partir de lieux cibles. Je rappelle que nos publics prioritaires sont les foyers sous le seuil de bas revenu et les personnes âgées.
Je permets de le réaffirmer dans cette instance en réaction à certains écrits qui osent conférer le qualificatif d’antisocial à ce nouveau réseau.
Etre élu, c’est faire preuve de responsabilité et savoir ne pas céder à des appels douçâtres aux saveurs populistes.
Etre élu, c’est aussi se montrer déterminés et irréprochables dans la gestion des finances publiques.
Le budget annexe transports est un budget rigoureux tant dans les dépenses de fonctionnement que d’investissement.
Le budget de fonctionnement est scrupuleusement représenté par la contribution financière forfaitaire versée à Creusot Montceau Transport au titre du contrat de délégation, par la maintenance, la location des agences, le paiement des redevances…
Le budget d’investissement est consacré au rachat des deux dépôts de bus qui sont des biens de retour ainsi que l’achat de véhicules neufs, autre aspect important qui traduit la volonté des élus de mettre à disposition des voyageurs et des chauffeurs une flotte renouvelée de véhicules modernes répondant aux normes environnementales et sécuritaires.
Le système de billettique moderne viendra compléter ces équipements facilitant la communication, allégeant la prise de titres et améliorant la fiabilité des contrôles.
Ce budget est le carburant dans la mise en place de ce nouveau dispositif de transports. Il nous montre que les élus continuent d’affirmer que le transport urbain constitue un enjeu majeur d’aménagement et de développement du territoire en tant que facteur de la mobilité et de la cohésion sociale.
A l’échelle des bassins de vie, nous continuons d’œuvrer à la rénovation urbaine et rurale ainsi qu’au désenclavement des quartiers en difficulté.
Le transport urbain reste un enjeu majeur dans la lutte contre l’exclusion des personnes les plus défavorisées et les personnes à mobilité réduite.
Ce budget raisonné privilégie l’optimisation des mobilités avec une restructuration du réseau qui sait prendre en compte le développement du territoire, la densification, la mixité sociale et la réduction des exclusions.
Intervention de Daniel Meunier,
vice-président en charge des transports et déplacements
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« Monsieur le Président, Cher(e)s Collègues,
Classiquement, le vote du budget est considéré comme l’acte majeur dans les collectivités. Exercice annuel, c’est surtout la traduction d’une politique et d’une vision à moyen terme du développement d’un territoire et des services à rendre à la population.
Au-delà de cette définition, un budget, c’est bien l’expression de choix politiques réels, qui s’appliquent tant en investissement qu’en fonctionnement.
En matière d’investissement, et je n’entrerai pas dans le détail, ce budget s’inscrit dans la droite ligne des précédents. Il confirme les orientations politiques fixées en début de mandat par l’exécutif communautaire. Ces orientations sont inscrites dans un projet de territoire et se concrétisent par un Programme pluriannuel d’investissement et des contrats financiers partagés avec l’Etat, l’Europe et la Région…
C’est donc un budget d’investissement ambitieux mais aussi équilibré.
Avec, d’une part, les grands dossiers structurants du développement économique, de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, et les grandes infrastructures (RCEA, haut-débit). Et, d’autre part, avec le soutien aux projets d’aménagement communaux notamment à la voirie, l’eau, l’assainissement.
A ce stade, il est bon de rappeler que le budget d’un établissement public de coopération intercommunale ne se fait pas par la redistribution mathématique des finances sur des bases démographiques, de taille ou de richesse des communes membres.
Le budget se doit d’être l’expression d’une vraie solidarité intercommunale, qui a d’ailleurs permis notamment de réussir les paris de la ré-industrialisation ou la mise en œuvre des grands dossiers de la politique de la ville.
Le budget positionne avant tout notre communauté urbaine comme un chef de file de notre territoire et, bien plus, comme un pôle de développement régional.
En matière de gestion et de fonctionnement, c’est là aussi un vrai choix politique, courageux, de vouloir maîtriser la pression fiscale et de ne pas dramatiser, ni instrumentaliser les décisions financières qui nous sont imposées, quels que soient les gouvernements !
Rejeter la faute sur les autres finit toujours par nuire à l’action publique et déresponsabilise trop le manque de vision de certains pour leur territoire.
Bien loin de cela, l’exécutif communautaire, qui sait compter sur ses collaborateurs, est conscient de la nécessité d’innover, de mutualiser, de trouver de nouvelles formes d’engagement dans la gestion des deniers publics.
Le budget 2016 est loin des risques d’un clivage urbain/rural entretenu ou souhaité par certains. L’ensemble des actions de proximité renforcent bien au contraire le lien communautaire et son identité.
Ce budget 2016 est à la fois la traduction d’un projet solidaire entre les communes mais surtout d’un budget qui ouvre des perspectives d’avenir.
Pour conclure, l’analyse des résultats électoraux récents démontre qu’une bonne gestion, un bon budget ne suffiront pas à atténuer les maux de notre société. C’est bien en donnant de la lisibilité et un sens à nos actions que nous pouvons rétablir la perte de confiance de nos concitoyens envers les élus et les institutions.
Dans ce sens, plus que jamais, il est nécessaire de faire de la politique (au vrai sens du terme), y compris au sein de notre assemblée.
Monsieur le Président, c’est donc avec détermination et un vrai engagement que les élus du groupe socialiste au sein de votre majorité voteront ce budget. »
Intervention de Jean-Claude Lagrange
Groupe socialiste
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« Monsieur le Président,
Depuis le début de ce mandat, le groupe des non-inscrits vous a accordé sa confiance. Ce soir, nous souhaitons vous réaffirmer notre volonté de travailler à vos côtés, dans l’intérêt général, et pour le développement de nos territoires.
La baisse de la dotation globale de fonctionnement impacte encore lourdement le budget fonctionnement cette année. Une répercussion en cascade s’exerce avec une baisse de la masse salariale. Cette diminution des effectifs laisse craindre des services à la population moins performants. Nous veillerons, à vos côtés, Monsieur le Président, à éviter une dégradation de ces services en maîtrisant les dépenses.
Quant à l’investissement, nous souhaitons qu’il soit maintenu pour soutenir l’économie. Cependant, les nouvelles réalisations doivent être étudiées au plus juste, avec une grande rigueur et ne pas entraîner des coûts d’entretien démesurés. Nous attachons aussi beaucoup d’importance au budget « entretien voierie ». Si les accès à nos communes n’étaient pas entretenus correctement, elles perdraient de leur attractivité et seraient désertées par leurs habitants.
Nous soutenons votre proposition de ne pas actionner le levier de l’effort fiscal vers les ménages. En effet, nos populations, largement étranglées par les charges, peuvent difficilement supporter une hausse supplémentaire.
Notre action, libre de toute idéologie partisane, a pour seul objectif d’œuvrer pour nos petites communes tout en portant de l’intérêt aux plus importantes. Devant cette assemblée, nous souhaitons témoigner que la communauté urbaine ne nous écarte pas des décisions et ne nous met pas en marge des opérations réalisées.
Cependant, nous resterons attentifs et défendrons nos intérêts si nous devions les sentir menacés.
Monsieur le Président, vous avez notre confiance pour conduire à bien les actions proposées et nous nous associons à votre proposition. «
Intervention de Gilles Dutremble
Groupe des élus non-inscrits
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« Chers collègues, il me revient de me prononcer sur le budget, s’inscrivant dans une loi de finance peu favorable.
Nous nous retrouvons cette année encore dans cette spirale infernale qui nous entraîne à faire des choix, à prioriser des démarches. C’est plutôt sage de maintenir les niveaux de 2015. Vous répondez à cette obligation morale et financière de baisse des dotations.
Dans un contexte contraint, la CUCM doit être déterminée à maintenir ses obligations. Dépenser pour quoi faire? Et pour quels objectifs ?
Que dire encore de cette villa Perrusson, toujours aussi gourmande ? Qui nous coûte toujours plus cher. Lors de la dernière réunion du conseil, j’étais intervenu sur ce sujet.
Monsieur le Président, vous attribuez des subventions, débuté des travaux. Il faut que chaque euros dépensé soit un euro efficace. Vous devez veiller à ce que chaque euro dépensé soit utile à chaque habitant. Il ne faut jmais hésité à faire analyse de la valeur.
Parce qu’il s’agit d’un budget contraint, qui manque d’ambition. PLusieurs d’entre nous voteront contre ce budget et les budgets annexes. Les conseillés délégués auront un budget autre. »
Jean-Luc Gisclon
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« Monsieur Gisclon, vous évoquiez plusieurs choses : le fonctionnement d’abord. Vous reconnaissez les efforts, mais en indiquant que ce n’est pas suffisant. Il faudra me donner des solutions. Il faut bien trouver des marges quelque part. On nous reproche d’endetter la collectivité. Si on le fait, c’est qu’on a les marges pour le faire.
Ou alors on diminue les charges d’investissement? Après vous évoquez le manque d’ambition. Coriolis, c’est un manque d’ambition visiblement? quand on veut faire, c’est un manque d’ambition. JE rappelle les travaux sur les parkings, je rappelle l’installation de LIDL. Cela correspond à 170 emplois maintenus et 30 créés.
Le très haut débit, la RCEA, un manque d’ambition.
Je trouve que l’argumentaire qui dit que c’est un manque d’ambition est un peu léger.
PE Graffard dit qu’il y aura une participation active à la majorité. Nous allons travailler ensemble pour chercher des sources d’économie.
Gilles Dutremble a insité sur la confiance qu’il donne à l’équipe.
Daniel Meunier a parlé d’un sujet qui nous intéresse : relever les défis de demain. Quand on fait de la politique, il faut savoir anticiper.
S’agissant des remarques de Monsieur Landres, en termes d’ambition, elles sont affichées. Une remarque, en termes de contradictions, il y en a quelques-unes : on nous reproche Perrusson et de l’autre côté on ne fait pas assez pour l’écomusée. Or Perrusson c’est l’écomusée.
JC Lagrange a terminé son propos sur le non-clivage entre l’urbain et le non-urbain. Nous sommes dans une construction budgétaire pour toutes les communes de la CUCM et pour tous les habitants de la communauté. Je ne vais pas encore parler du haut-débit.
Certains, ici ont cette tentation d’opposer l’urbain au non-urbain. Nous sommes dans une construction budgétaire où nous sommes les uns avec les autres et non pas les uns ou les autres.
David Marti
